N° W151007255 - LES RIVERAINS DE L'AUTHRE

Mis à jour le 2018-11-19
Adresse : 4 avenue de la République
  15130 Ytrac
Date de création : 2018-11-12
Date de publication : 2018-11-17
Date de déclaration : 2018-11-12
Position : Active
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Objet :

inventaire des ouvrages, bâtiments, moulins, chaussées, écluses et autres constructions de toute nature situés sur la rivière de l'authre, en relation directe ou indirecte avec la rivière sa qualité, son débit, et sa biodiversité ; réflexion sur les divers travaux a y effectuer ; analyse des obligations de quelques natures qu'elles soient et réponse à y apporter, concernant tant les membres de l'association que l'association elle-même ; et plus généralement en ce qui concerne les ouvrages et les diverses, objet du paragraphe ci-dessus, sans que la présente close soit limitatives, étant toutefois préciser que tout propriétaire d'un ouvrage peut y intervenir de son propre chef sans concertation avec les autres membres de l'association, ni accord préalable, mais à charge d'en supporter le coût et de respecter la réglementation ;

Déclarant :

2 le vert

15130 Ytrac